inter-LIGNES le journal des Transports en Région Centre Journal 27 cm x 37 cm

Michel SAPIN Président du Conseil régional du Centre

Présentation de la marque inter-LIGNES le journal des Transports en Région Centre Journal 27 cm x 37 cm

Déposée le 11 octobre 1999 par la société Michel SAPIN Président du Conseil régional du Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « inter-LIGNES le journal des Transports en Région Centre Journal 27 cm x 37 cm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société Michel SAPIN Président du Conseil régional du Centre domicilié(e) 9, rue St Pierre-Lentin, 45041 Orléans Cédex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 500 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DU CENTRE Service Communication - France.

La marque inter-LIGNES le journal des Transports en Région Centre Journal 27 cm x 37 cm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inter-LIGNES le journal des Transports en Région Centre Journal 27 cm x 37 cm est expirée depuis le 11 octobre 2009.

Michel SAPIN Président du Conseil régional du Centre a également déposé les autres marques suivantes : " Infoter "